Vous êtes ici : AccueilMarchés publicsRécapitulatif des marchés publics 2012

Récapitulatif des marchés publics 2012

Détails du marché

Date de publication : 05/03/2013
Date limite de dépôt : 31/12/2013
Type de marché : Récapitulatif des marchés
Type de procédure :

Le Parc amazonien de Guyane a pour mission de protéger la nature, de valoriser les cultures traditionnelles et d’organiser avec ses partenaires un développement économique local et adapté aux modes de vie des populations sur un territoire de 3,4 millions d’hectares. Créé en février 2007, ce parc national est à la fois un haut lieu de la biodiversité et le cadre de vie de plus de 10 000 amérindiens, bushinengés, créoles, etc.
Arrêté portant règlement des procédures d’achat par marché public (hors MAPA)
La loi n°2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l’environnement (dite loi Grenelle 2) contient un article 244 dont les paragraphes I et II prévoient une procédure de consultation du public sur les « projets » d’actes réglementaires des Etablissements Publics de l’Etat, avec l’annonce d’un décret d’application pas encore paru.

 

Téléchargez le récapitulatif des marchés publics de l’année 2012.