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Recueil des actes administratifs du 7 Decembre 2015 (13.5M)






Recueil des actes administratifs

Decembre 2015

La version intégrale du recueil peut-être consultée sur simple demande au siège du Parc amazonien de Guyane ou sur le site internet http://www.parc-amazonien-guyane.fr

En application du décret n° 2001-493 du 6 juin 2001, « toute personne demandant copie d’un document administratif dans les conditions prévues à l’article 4 de la loi du 17 juillet 1978 peut obtenir une copie ».

Sommaire

  • Délibération n°2015-202 – Approbation du PV de la séance du 19 mars 2015
  • Délibération n°2015-203 – Approbation du budget rectificatif n°2 de l’exercice 2015
  • Délibération n°2015-204 – Approbation du budget initial de l’exercice 2016
  • Délibération n°2015-205 – indemnités 2016 pour le président du CA
  • Délibération n°2015-206 – fixant les conditions de remboursement des frais de missions à l’étranger
  • Délibération n°2015-207 – Avenant n°2 concernant la mise en place d’une régie d’avances dans les DT
  • Délibération n°2015-208 – Mise en place d’un Comité de vie locale transitoire
  • Délibération n°2015-209 – Mise en place d’un dispositif de suivi et d’évaluation de la charte
  • Décision n°401-15 – Autorisation d’accès en zone de coeur du parc national
  • Décision n°406-15 – Autorisation d’accès en zone de coeur du parc national
  • Décision n°409-15 – Autorisation d’accès en zone de coeur du parc national
  • Convention entre le PAG et l’association AFIIKAN LUTU relative à la réalisation du festival Pangui Uman Festi 2015
  • Avenant n°1 à la convention entre le PAG et l’association KUMAKA concernant la confection d’éléments des tenues traditionnelles des danseurs du groupe téko Makan
  • Convention entre le PAG et l’association KWALAFAYA concernant l’accompagnement de la mise en sécurité des installations électriques intérieures des 5 villages du Haut-Maroni
  • Convention entre le PAG et l’association la Bande à Will concernant l’organisation de la marche du coeur -8éme édition
  • Convention entre le PAG, l’association YEPE et l’APROSEP concernant la réalisation d’ateliers de transmissions des savoirs et savoir-faire wayanaapalaï
  • Convention entre le PAG et l’association YVOIR relative à la mise en oeuvre du projet de développement de la randonnée pour déficients visuels sur la commune de Saül dans le cadre du projet « Saül l’Amazonie pour tous
  • Avenant n°1 à la convention entre le PAG et l’association YVOIR relative à la mise en oeuvre du projet de développement de la randonnée pour déficients visuels sur la commune de Saül dans le cadre du projet « Saül l’Amazonie pour tous »
  • Convention entre le PAG et l’activité conseil BGE Guyane concernant la réalisation d’une formation « initiation à la création d’entreprise » à Antecume Pata
  • Convention entre le PAG et le collège TAFANIER relative à la mise en place d’un projet « le Pangui patrimoine immatériel bushinengué d’hier et d’aujourd’hui »
  • Convention entre le PAG et l’association ANTIPODE/Compagnie NORMA CLAIRE concernant le soutien à l’organisation d’ateliers hip-hop et diffusion de spectacles de l’association
  • Avenant n°1 à la convention entre le PAG et l’association ANTIPODE/Compagnie NORMA CLAIRE concernant le soutien à l’organisation d’ateliers hip-hop et diffusion de spectacles de l’association
  • Convention entre le PAG, la GMF et Parc nationaux de France concernant le partenariat entre les 3 établissements pour l’année 2015
  • Convention entre le PAG et la commune de Maripa-Soula concernant la mise en oeuvre d’études de préqualification et géotechniques dans le cadre de l’amélioration du cadre de vie à Cayodé et Taluen
  • Convention entre le PAG et la commune de Maripa-Soula concernant la phase 1 du projet de développement de l’activité d’agro-transformation à travers une démarche collective
  • Convention cadre entre le PAG et le rectorat de Guyane
  • Convention entre le PAG et la Région Guyane concernant la formation-action « mise en sécurité des installations électriques domestiques des habitations du Haut-Maroni »