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Recueil des actes administratifs du 15 avril 2014 (14.6 M)






Recueil des actes administratifs

Avril 2014

La version intégrale du recueil peut-être consultée sur simple demande au siège du Parc amazonien de Guyane ou sur le site internet http://www.parc-amazonien-guyane.fr

En application du décret n° 2001-493 du 6 juin 2001, « toute personne demandant copie d’un document administratif dans les conditions prévues à l’article 4 de la loi du 17 juillet 1978 peut obtenir une copie ».

Sommaire

  • Décision n°275-13 – Attribution de marché
  • Décision n°276-13 – Attribution prime candidats
  • Décision n°277-13 – nomination nouveau conseiller de prévention
  • Décision n°286-14 – prise en charge frais déplacement
  • Décision n°287-14 – Attribution de marché
  • Décision n°288-14 – délégation de signature de la directrice par intérim
  • Décision n°290-14 – Attribution de marché
  • Décision n°291-14 – prise en charge billets d’avion pour prestataire
  • Délibération CA n°2014-158 concernant l’approbation du procès-verbal de la séance du 26 novembre 2013
  • Délibération CA n°2014-159 concernant l’approbation du compte financier 2013
  • Délibération CA n°2014-160 concernant l’affectation du résultat de l’exercice 2013
  • Délibération CA n°2014-161 concernant l’approbation du budget rectificatif n°1 de l’exercice 2014
  • Délibération CA n°2014-162 concernant la délégation de compétences du CA vers le Bureau du CA
  • Délibération CA n°2014-163 concernant la délégation de compétences du CA
  • Délibération CA n°2014-164 concernant la délégation de compétences du CA
  • Délibération CA n°2014-165 concernant la délégation de compétences du CA
  • Délibération CA n°2014-166 concernant la délégation de compétences du CA
  • Délibération CA n°2014-167 concernant la délégation de compétences du CA
  • Délibération CA n°2014-168 concernant la délégation de compétences du CA
  • Délibération CA n°2014-169 concernant la validation du modèle type de convention d’application de la charte
  • Délibération CA n°2014-170 concernant la validation du projet de convention d’application de la charte avec la commune de Saül
  • Convention cadre entre le PAG et le Centre d’éducation renforcé concernant la mise en place d’animations à destination des jeunes de Camopi
  • Convention entre le PAG et le Centre National de la Recherche scientifique concernant l’influence des variations climatiques sur des espèces forestières tropicales
  • Convention cadre entre le PAG et l’Etablissement Public Local d’Enseignement et de Formation Professionnelle Agricole de la Guyane
  • Convention d’application entre le PAG et l’Etablissement Public Local d’Enseignement et de Formation Professionnelle Agricole de la Guyane concernant la formation sciage
  • Convention cadre entre le PAG et la GADEPAM concernant l’exposition d’objets issus de l’artisanat traditionnel
  • Convention entre le PAG et l’Association KUMAKA concernant la confection de costumes traditionnels pour les danseurs Téko-Makan
  • Convention d’application de la charte entre le PAG et la mairie de Saül
  • Convention entre le PAG et l’association NIANG GUI SKIN concernant les enquêtes halieutiques auprès des pêcheurs de Papaïchton
  • Convention entre le PAG, l’Office national des forêts et la mairie de Papaïchton concernant l’aménagement du sentier La Source