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Recueil des actes administratifs du 24 janvier 2013 (6.6 M)






Recueil des actes administratifs

Janvier 2013

La version intégrale du recueil peut-être consultée sur simple demande au siège du Parc amazonien de Guyane ou sur le site internet http://www.parc-amazonien-guyane.fr

En application du décret n° 2001-493 du 6 juin 2001, « toute personne demandant copie d’un document administratif dans les conditions prévues à l’article 4 de la loi du 17 juillet 1978 peut obtenir une copie ».

Sommaire

  • PROCES-VERBALE DE LA COMMISSION D’ATTRIBUTION – DECISION D’ATTRIBUTION N°223-13, annule et remplace la décision n°204-12.
  • PROCES-VERBALE DE LA COMMISSION D’ATTRIBUTION – DECISION D’ATTRIBUTION N°224-13.
  • PROCES-VERBALE DE LA COMMISSION D’ATTRIBUTION – DECISION D’ATTRIBUTION N°225-13.
  • CONVENTION D’ATTRIBUTION DE SUBVENTION – Etude des insectes de l’ordre des phasmatodea de Guyane Française – Région de Saül.
  • CONVENTION DE PARTENARIAT ET D’ATTRIBUTION DE SUBVENTION POUR LA REALISATION DE KITS PHOTOVOLTAIQUES POUR DE LA PETITE ELECTRICITE A CAMOPI.
  • CONVENTION D’ATTRIBUTION DE SUBVENTION AVEC L’ASSOCIATION KWATA.
  • CONVENTION D’APPUI TECHNIQUE A TITRE GRACIEUX ENTRE LA MAIRIE DE SAUL ET LE PARC AMAZONIEN DE GUYANE CONCERNANT LE PROJET « CARBET COMMUNAL A SAUL »