Vous êtes ici : AccueilRAARecueil des actes administratifs du 31 Mars 2016 (11.7 M)

Recueil des actes administratifs du 31 Mars 2016 (11.7 M)






Recueil des actes administratifs

Mars 2016

La version intégrale du recueil peut-être consultée sur simple demande au siège du Parc amazonien de Guyane ou sur le site internet http://www.parc-amazonien-guyane.fr

En application du décret n° 2001-493 du 6 juin 2001, « toute personne demandant copie d’un document administratif dans les conditions prévues à l’article 4 de la loi du 17 juillet 1978 peut obtenir une copie ».

Sommaire

  • Délibération n°2016-210 – Approbation du PV de la séance du 24 novembre 2015
  • Délibération n°2016-211 – Modification du règlement intérieur du CA
  • Délibération n°2016-212 – Approbation du compte financier de l’exercice 2015
  • Délibération n°2016-213 – Affectation de l’exercice 2015
  • Délibération n°2016-214 – Délégation au directeur du PAG pour utiliser en cours d’exercice les crédits non utilisés de l’enveloppe de personnel pour abonder les autres dépenses
  • Délibération n°2016-215 – Approbation du budget rectificatif n°1 de l’exercice 2016
  • Délibération n°2016-216 – Adhésion du PAG au groupement de commande « groupement environnement habillement »
  • Délibération n°2016-217 – Avenant n°2 concernant la mise en place d’une régie d’avances et de recettes au siège du PAG
  • Délibération n°2016-218 – fixant les conditions de remboursement des frais de missions à l’étranger
  • Délibération n°2016-219 – Agrément du PAG au titre de l’engagement de service civique pour l’accueil de jeunes de 16 à 25 ans
  • Délibération n°2016-220 – Communication de l’établissement à ses administrateurs des résultats du suivi environnemental sur les territoires concernés par le PAG
  • Délibération n°2016-221 – Fixant les conditions d’armement des inspecteurs de l’environnement de l’établissement
  • Délibération n°2016-222 – Engagement du PAG dans le programme LEADER 2014-2020
  • Délibération n°2016-223 – Comité de vie locale du PAG
  • Décision n°417-16 – Attribution de marché public
  • Décision n°418-16 – Autorisation de prélèvement d’espèces
  • Avenant temporel n°1 à la convention entre le PAG, l’APROSEP et l’association YEPE concernant la réalisation d’ateliers de transmission des savoirs et savoir-faire wayana-apalai à Antecume Pata
  • Convention entre le PAG et l’Association GEPOG relative à la formation des agents du PAG au protocole du suivi temporel des oiseaux communs par échantillonnage ponctuel simple
  • Convention entre le PAG et l’Office national de la chasse et de la faune sauvage relative à la formation au tir, maniement d’armes et techniques d’intervention de police
  • Convention entre le PAG et Monsieur Aurélien BRUSINI concernant la réalisation de reportages photographiques et vidéos