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Recueil des actes administratifs du 5 avril 2013 (10.6 M)






Recueil des actes administratifs

Avril 2013

La version intégrale du recueil peut-être consultée sur simple demande au siège du Parc amazonien de Guyane ou sur le site internet http://www.parc-amazonien-guyane.fr

En application du décret n° 2001-493 du 6 juin 2001, « toute personne demandant copie d’un document administratif dans les conditions prévues à l’article 4 de la loi du 17 juillet 1978 peut obtenir une copie ».

Sommaire

  • DECISION N°226-13.
  • DECISION N°227-13.
  • DECISION N°228-13.
  • DECISION N°229-13.
  • DECISION N°234-13.
  • DELIBERATION N°2013-140 _ Approbation du compte rendu de la réunion du Conseil d’administration du 25 octobre 2012.
  • DELIBERATION N°2013-141 – Approbation du compte financier – exercice 2012.
  • DELIBERATION N°2010-92 – Harmonisation des cadences d’amortissements des parcs nationaux.
  • DELIBERATION N°2013-142 – Affectation du résultat de l’exercice 2012.
  • DELIBERATION N°2013-143 – Approbation du budget rectificatif N°1 – exercice 2013 (DM1 2013).
  • DELIBERATION N°2013-144 – Versement d’une subvention a l’Amicale du parc amazonien de Guyane.
  • DELIBERATION N°2013-145 – Modification de l’engagement du Parc amazonien de Guyane pour la mise en oeuvre du projet « faire vivre le GAL Sud  » – du programme LEADER du Groupe d’Action Locale Sud.