Vous êtes ici : AccueilRAARecueil des actes administratifs « Numéro Spécial » du 04 Juillet 2017 (6,9 Mo)

Recueil des actes administratifs « Numéro Spécial » du 04 Juillet 2017 (6,9 Mo)






Recueil des actes administratifs

Juillet 2017

La version intégrale du recueil peut-être consultée sur simple demande au siège du Parc amazonien de Guyane ou sur le site internet http://www.parc-amazonien-guyane.fr

En application du décret n° 2001-493 du 6 juin 2001, « toute personne demandant copie d’un document administratif dans les conditions prévues à l’article 4 de la loi du 17 juillet 1978 peut obtenir une copie ».

Sommaire

  • Délibération n°2017-241 – Harmonisation des cadences d’amortissement des parcs nationaux
  • Délibération n°2017-242 – Avenant à la délibération portant création d’une régie de recettes et d’avances au Siège du PAG
  • Délibération n°2017-243 – Adhésion de l’établissement au groupement de commande
  • Délibération n°2017-244 – Engagement du PAG pour la mise en oeuvre du projet « vers une gestion durable, concertée et appropriée des pratiques liées aux ressources naturelles
  • Délibération n°2017-245 – Dénomination du GAL « Sud Guyane » porté par le PAG
  • Délibération n°2017-246 – Approbation du PV de la séance du 09 mars 2017
  • Délibération n°2017-247 – Engagement du Parc amazonien de Guyane pour la mise en oeuvre du projet « Réseau Métiers Sud Guyane Entreprendre»
  • Délibération n°2017-248 – Engagement du Parc amazonien de Guyane pour la mise en oeuvre du projet « Réseau Proximité Sud Guyane Entreprendre»
  • Délibération n°2017-249 – Délégation au directeur des avis de l’établissement sur l’accès aux ressources génétiques et aux connaissances traditionnelles associées et au partage des avantages découlant de leur utilisation (avis APA