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Recueil des actes administratifs « Numéro Spécial » du 30 Novembre 2016 (12,5Mo)






Recueil des actes administratifs 

Numéro Spécial – Novembre 2016

La version intégrale du recueil peut-être consultée sur simple demande au siège du Parc amazonien de Guyane ou sur le site internet http://www.parc-amazonien-guyane.fr

En application du décret n° 2001-493 du 6 juin 2001, « toute personne demandant copie d’un document administratif dans les conditions prévues à l’article 4 de la loi du 17 juillet 1978 peut obtenir une copie ».

Sommaire

  • Délibération n°2016-225 – Approbation du PV de la séance du 25 février 2016
  • Délibération n°2016-226 – Approbation du budget rectificatif n°2 de l’exercice 2016
  • Délibération n°2016-227 – Approbation du budget initial de l’exercice 2017
  • Délibération n°2016-228 – Indemnité kilométrique vélo
  • Délibération n°2016-229 – Seuils de poursuites pour recouvrement de créances
  • Délibération n°2016-230 – LEADER 2014-2020
  • Délibération n°2016-231 – Engagement du PAG dans le PCIA 2014-2020
  • Délibération n°2016-232 – Pérennisation du dispositif « appel à propositions »
  • Décision n°501-16 – Attribution marché public n°2016-007
  • Décision n°502-16 – Attribution marché public n°2016-010
  • Décision n°503-16 – Autorisation d’accès en zone de coeur
  • Décision n°508-16 – Autorisation de prélèvement d’invertébrés aquatiques
  • Décision n°509-16 – Autorisation de prélèvement de chair de poissons
  • Convention entre le PAG et l’association Foyer socio-éducatif du collège Gran Man DIFOU relative au projet « les petits jardiniers »
  • Convention entre le PAG et l’association KAMIKATOP relative au projet « jardins potagers scolaires écologiques »
  • Convention entre le PAG et l’association YVOIR relative à la mise en oeuvre du projet de développement de la randonnée pour personne en situation d’handicap, sur la commune de Saül
  • Convention cadre entre le PAG et la CCOG
  • Convention entre le PAG et la mairie de Maripa-Soula concernant le schéma de développement agricole de Maripa-Soula
  • Convention entre le PAG et l’association Foyer socio-éducatif du collège Gran Man DIFOU relative au projet collectif de mise en place de jardins pédagogiques dans les écoles primaires du bourg de Maripa-Soula
  • Convention entre le PAG et l’association AFIIKAN LUTU relative au projet « Festival Pangi Uman festi 2016 »